Mentions légales

Conditions d'utilisation du site Filpassion

Propriété

Le présent site est la propriété de :

Filpassion
10 Rue des Moissons
51110 Caurel - France

La structure générale du site, les textes et les images, sont la propriété et sous la responsabilité éditoriale de Filpassion. Aucune reproduction, intégrale ou partielle, des textes ou des photos n'est autorisée sans l'acceptation préalable de Filpassion.

Vous pouvez contacter Filpassion via la page "Contact".

Conception, réalisation et hébergement

CAP Informatique
4 rue Marie Marvingt
Z.A.C. Croix Blandin
51100 Reims - France

Site internet : http://www.capinformatique.com

Informatique et libertés

Les informations nominatives recueillies à l'occasion d'une demande sur le site sont destinées à l'usage de Filpassion. Elles pourront donner lieu à exercice du droit d'accès et de rectification auprès des services de Filpassion dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Titularité des droits.

Tous les éléments du présent site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations ainsi que toutes formes graphiques et audiovisuelles) sont la propriété de Filpassion, à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations textuelles, iconographiques ou photographiques. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de tout ou partie du site Internet sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf accord expresse.

Les informations transmises au visiteur le sont uniquement à titre personnel, et en vue d'un usage strictement personnel. Le non-respect de ces dispositions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle des données contenues sur ce présent site est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Protection des données personnelles

Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée ni diffusée à votre insu sur le site Filpassion. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut s’opposer à la publication d’informations la concernant, en obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression de ces informations en s’adressant à Filpassion via la page "Contact"

Liens hypertextes

L'établissement de liens hypertextes vers le site Filpassion et la syndication de contenu vers le site peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « Sources site internet Filpassion » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La syndication du contenu des flux RSS des sites sur un autre site ou blog est soumise aux mêmes conditions.

Filpassion ne pourra en aucun cas être tenu pour responsables de la mise à disposition des sites partenaires qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site http://www.filpassion.fr et ne pourront supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Utilisation de cookies

Quand vous consultez et naviguez sur le présent site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Les cookies sont utilisés pour vous identifier, gérer votre identification à votre compte et à votre panier et vous permettre d’utiliser notre site dans les meilleures conditions. Nous utilisons également des cookies issus de logiciels tiers comme par exemple notre outil de suivi de statistiques Google Analytics.

En savoir plus sur l'utilisation des cookies sur notre site.

Responsabilités

L'internaute utilise le site Filpassion à ses seuls risques. Filpassion ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment des préjudices matériels, pertes de données ou de programmes, préjudices financiers, résultant de l'accès ou de l'utilisation au site Filpassion ou de tous sites qui lui sont liés.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Toutes les informations données sur le site Filpassion ne sont données qu'à titre indicatif.

Droits applicables

Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. D'autres langues peuvent être néanmoins proposées à titre informatif. En cas de litige, seul le tribunal de grande instance de Reims est compétent.

Mise à jour du site

Le site est mis à jour régulièrement par Filpassion. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'internaute qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
Partager :
Filtrer les collections
Modifier les filtres
Sélectionner une marque :
Sélectionner un type :